Outsourcing

Bien qu’elle ne soit généralement pas conçue de cette manière, à toutes fins pratiques et juridiques, l’Externalisation est très similaire dans sa nature, sa configuration, son fonctionnement et ses finalités à l’intérim.

On considère souvent que l’externalisation n’est pas différente de l’intérim, c’est-à-dire au sens très large de l’exportation des fonctions d’administration et de gestion de la paie vers une organisation tierce spécialisée.

Cependant, cette simplification excessive limite la portée et la compréhension conceptuelle de l’externalisation, dissimulant son énorme potentiel en tant que moyen d’atteindre des objectifs de manière efficace et abordable.

Tout comme l’intérim, l’externalisation consiste en une relation triangulaire entre trois acteurs distincts et s’applique généralement lorsque les organisations du travail, pour plusieurs raisons, préfèrent externaliser la gestion de toute une unité opérationnelle ou d’un groupe d’activités au lieu de recourir simplement à des travailleurs intérimaires pour répondre à leurs besoins en main-d’œuvre.

En bref, l’externalisation est une pratique commerciale consistant à embaucher une partie extérieure à une entreprise pour fournir des services ou créer des biens qui étaient traditionnellement réalisés en interne par les employés et le personnel de l’entreprise.

Trois Parties
A – Employé de l’Agence
B – Agence (dans le rôle d’Employeur/Contractant)
C – Client (Bénéficiaire du service fourni)

Le travailleur intérimaire (A) est employé par l’agence de travail temporaire (B) – le contractant, qui est alors responsable de l’accomplissement des objectifs convenus avec le Client (C) – bénéficiaire du service fourni.

Dans ce cas, l’employeur légal (ou l’employeur officiel) (B) n’est PAS UNIQUEMENT responsable du paiement des salaires et de tous les autres frais liés à l’emploi du travailleur de l’agence (A) MAIS AUSSI de diriger, contrôler, superviser ses propres travailleurs afin  d’atteindre les objectifs convenus avec le Client (C) – le Bénéficiaire du service fourni.

Une grande chaîne néerlandaise de stations-service sur autoroute a besoin d’environ 40 cuisiniers pour travailler dans les cantines de plus d’une douzaine de stations-service à travers les Pays-Bas.

Ils se retrouvent dans une position difficile. Bien que le salaire versé à un cuisinier soit assez attractif par rapport à ses concurrents, les cuisiniers expérimentés sont extrêmement rares aux Pays-Bas. Les meilleurs cuisiniers pour cette cuisine particulière sont les cuisiniers asiatiques. Cependant, ces professionnels sont presque impossibles à trouver aux Pays-Bas.

Il existe un nombre raisonnable de cuisiniers à la chaîne asiatiques expérimentés au Portugal avec des permis de séjour valides qui accepteraient volontiers les postes aux Pays-Bas où les salaires sont considérablement plus élevés. Le représentant de l’entreprise néerlandaise accepterait de signer un accord de travail temporaire avec Work Supply – Trabalho Temporário Lda, qui permettrait aux cuisiniers à la chaîne asiatiques de travailler en tant que travailleurs affectés. Cependant, cette solution n’est pas conforme à la réglementation du droit du travail car les postes de cuisiniers sont de longue durée ou permanents et la gestion et la supervision directe des cuisiniers à la chaîne par station-service d’autoroute n’est pas envisageable, ni réellement possible.

Ainsi, la seule alternative est d’utiliser la voie de l’externalisation puisqu’elle permet aux cuisiniers asiatiques résidant et travaillant légalement au Portugal de travailler aux Pays-Bas pendant au moins 2 ans. La chaîne de stations-service d’autoroute bénéficie de la présence des cuisiniers dont elle a besoin dans ses stations-service, mais ces cuisiniers seraient gérés par et sous la supervision de Work Supply – Trabalho Temporário Lda à qui les services ont été externalisés dans le cadre d’un accord formel.

La chaîne de stations-service d’autoroute paie Work Supply – Trabalho Temporário Lda pour atteindre des objectifs et fournir des résultats – pas simplement pour fournir de la main-d’œuvre.

Bien que les cuisiniers ne soient pas des citoyens de l’UE ou de l’EEE, les directives de l’UE leur permettent clairement d’être détachés, directives qui ont été soutenues par des arrêts de la Cour de justice européenne.

Une grande chaîne d’hypermarchés établie en Allemagne est incapable de trouver des personnels de nettoyage pour les plus de 40 hypermarchés qu’elle possède dans la partie nord du pays.

Ils ont demandé à Work Supply – Trabalho Temporário Lda de recruter des ressortissants portugais ayant une expérience de travail avec des équipements de nettoyage industriel. L’intention de la chaîne d’hypermarchés allemande est d’embaucher directement les personnels de nettoyage portugais – de les placer sur leur liste de paie – c’est-à-dire que les personnels de nettoyage portugais signeraient des contrats de travail allemands.

Au cours du processus de recrutement, de nombreux personnels de nettoyage ont manifesté un malaise ou une réticence à travailler sous l’emploi direct de la chaîne d’hypermarchés allemande. Ils souhaitaient signer un contrat de travail avec Work Supply – Temporary Staffing Ltd (Portugal) pensant qu’il serait plus facile de défendre leurs droits devant un tribunal portugais au cas où l’employeur manquerait à ses engagements et obligations contractuels. Les personnels ne voulaient pas non plus signer un contrat avec un employeur allemand dont ils ne savaient rien ou faire des déductions au système de sécurité sociale allemand pensant que cela rendrait plus difficile ou impossible d’obtenir des allocations de chômage et craignant que cela n’interfère avec le calcul de leur pension de retraite.

La chaîne d’hypermarchés allemande a décidé d’acquiescer aux exigences des personnels portugais. Du personnel temporaire n’était pas envisageable car des professionnels portugais étaient nécessaires pour répondre aux besoins de main-d’œuvre permanente – cela ne remplissait pas les conditions pour être considéré comme un travail temporaire.

La société allemande et Work Supply – Trabalho Temporário Lda ont convenu que l’externalisation était la meilleure solution.

Dans le cadre de cet arrangement, la société mère, Work Supply – Trabalho Temporário Lda déployait (ou détachait) les personnels de nettoyage de sa filiale aux Pays-Bas – Work Supply Nederland B.V. qui, dans le cadre d’un accord de sous-traitance ou d’externalisation, répartirait ensuite ces travailleurs dans les différents magasins de la chaîne d’hypermarchés allemande et assument l’entière responsabilité, non seulement de toutes les tâches administratives liées à la paie et aux ressources humaines, mais également de la gestion et de la supervision des travailleurs et de la fourniture de machines, de matériaux, de produits et d’équipements pour les activités de nettoyage à effectuer dans les différents magasins.

Comme dans l’exemple précédent, la chaîne d’hypermarchés allemande paie Work Supply – Trabalho Temporário Lda pour fournir le savoir-faire et les moyens, machines, équipements, matériaux, produits, etc., ainsi que pour atteindre les objectifs et fournir des résultats – pas simplement pour fournir de la main-d’œuvre comme ce serait le cas de services de travail temporaire purs.